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Interrompre un abonnement

Dernière mise à jour: Dec 06, 2018 03:37PM CET
Un abonnement peut être interrompu manuellement à tout moment grâce au bouton 'Interrompre', dans l'enregistrement concerné.



Les conséquences de l'interruption d'un abonnement dépendent de deux facteurs :
- L'option 'Régularisation automatique'* sur la Raison Sociale associée à l'abonnement.

Cette option permet d'utiliser la régularisation automatique des factures dans le cadre de l'interruption des abonnements. Si elle est activée, elle génère un avoir prorata temporis pour les factures déjà émises lors de l'interruption de l'abonnement, et ajuste les factures brouillon prorata temporis.
- Une date renseignée dans le champ 'Date effective d'interruption'.

Plusieurs cas de figure possibles :

1. La 'Date effective d'interruption' est renseignée et l'option 'Régularisation automatique' est activée => Lors de l'interruption d'un abonnement :

Les factures brouillons pour lesquelles la
'Date effective d'interruption' est antérieure ou égale à la période de facturation (date de début -> date de fin) sont conservées, et celles dont la date est postérieure sont supprimées.
Pour les factures émises :
  • Aucun effet sur les factures émises dont la période de facturation est antérieure à la 'Date effective d'interruption'.
  • Un avoir proratisé est créé et imputé sur les factures dont la 'Date effective d'interruption' est comprise dans la période de facturation.
  • Un avoir total est créé et imputé sur les facture dont la 'Date effective d'interruption' est antérieure à la période de facturation.​​​​​​​​
 
2. La 'Date effective d'interruption' est renseignée mais l'option 'Régularisation automatique' n'est pas activée => Lors de l'interruption d'un abonnement :

Les factures brouillons dont la 'Date effective d'interruption' est antérieure ou égale à la période de facturation sont conservées, celles dont la date est postérieure sont supprimées.
Les factures émises ne sont pas impactées, quelle que soit la période de facturation.

3. La 'Date effective d'interruption' n'est pas renseignée => 
Lors de l'interruption d'un abonnement :

Les factures brouillons sont supprimées.
Les factures émises ne sont pas impactées.
 

 
 
 
 

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